Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Le présent site web est édité et proposé par le SIGAL :
SIGAL, 1 avenue Gantin - 74150 RUMILLY

Crédits photos/documents :

Toute utilisation/reproduction des données (textes, photos) contenues dans le présent site (hors consultation par votre navigateur) doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du SIGAL en écrivant à : SIGAL, 1 avenue Gantin - 74150 RUMILLY

Protection des données

La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez l'exercer par courrier en écrivant à : SIGAL, 1 avenue Gantin - 74150 RUMILLY

Le présent site web collecte des données personnelles via des formulaires de saisie uniquement dans une but d'information et de communication.

Responsabilité

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, le SIGAL ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs ou d'omissions ni de l'usage qui pourrait être fait de ces informations.

Le SIGAL se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable (textes, prix, photos).

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n'engage en rien le SIGAL sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l'utilisation qui pourrait être faite des données s'y rapportant.

Réalisation

komix, agence de création et de conseil en communication

Hébergement :

1and1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines - FRANCE
Tél. : 0825 080 020
E-mail : support@1and1.fr